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Brevet européen · EP3017219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3017219
Numéro de demande
EP14735585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2014
Publié
11 mai 2016
Délivré
21 mars 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/04 (2006.01)
F16K 11/085 (2006.01)
Priorité
EP 13175350 05.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/064363 04.07.2014
Publication PCT
WO2015/001100 08.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

ESBE AB

Bruksgatan 22, 333 75 Reftele, SE

Inventeur

JOHANSSON, Christer

S-331 42 Värnamo, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.