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Brevet européen · EP3017265 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3017265
- Numéro de demande
- EP14747311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2014
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F41A 21/30 (2006.01)F41A 21/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013107115 05.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/064481 07.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/001129 08.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Titulaire
Steindl, Andreas
3430 Tulln, AT
Inventeur
FISCHER, Oliver
6971 Hard, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.