PROCEDE ET SYSTEME DE REALITE AUGMENTEE POUR LA SUPERVISION

Brevet européen · EP3017427 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3017427
Numéro de demande
EP14749899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2014
Publié
11 mai 2016
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06T 15/20 (2011.01)
G06T 19/00 (2011.01)
Priorité
FR 1356483 03.07.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/051639 27.06.2014
Publication PCT
WO2015/001233 08.01.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Safran Aircraft Engines

2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

LE GONIDEC, Serge, Daniel

F-27200 Vernon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.