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Brevet européen · EP3017430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3017430
Numéro de demande
EP13888911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2013
Publié
11 mai 2016
Délivré
7 avr. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 17/20 (2006.01)
G06T 17/05 (2011.01)
G01V 99/00 (2009.01)
Demande PCT
PCT/US2013/049149 02.07.2013
Publication PCT
WO2015/002643 08.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Inventeur

WARD, Steven Bryan

Austin, TX 78751, US

BREWER, Michael Loyd

Katy, TX 77494, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.