VERSORGUNG VON SENSOREN IN EINEM BEGLEITHEIZUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3017652 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3017652
- Numéro de demande
- EP14836845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2014
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 27 sept. 2017
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 1/02 (2006.01)F16L 53/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361865851 P 14.08.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/049591 04.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/023462 19.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 27 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
Parties
Inventeur
HEILIGENSTEIN, Adam
Pittsburgh, PA 15238, US
TRESER, Scott
Pittsburgh, PA 15238, US
ROBINSON,Thomas
La Vergne, TN 37086, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.