Süßungszusammensetzung
Brevet européen · EP3017708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3017708
- Numéro de demande
- EP14190293
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2014
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 2 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A23L 27/30 (2016.01)A23L 2/60 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 5 juil. 2019
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 05.07.2019
- 5 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.07.2019
2 entrées antérieures
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
5400 Hallein, AT
3241 Kirnberg an der Mank, AT
5310 Mondsee, AT
4873 Frankenburg, AT
5330 Fuschl am See, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.