HALTE-, STÜTZ- ODER SITZANORDNUNG
Brevet européen · EP3017741 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3017741
- Numéro de demande
- EP15193938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2015
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47K 17/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014105386 U 10.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2026
Transféré
- Titulaire
- Alois Lehnen Besitzgesellschaft, Kleinicher Straße 10, 54472 Longkamp, Allemagne → Lehnen International GmbH & Co. KG, Kleinicher Strasse 10, 54472 Longkamp, Allemagne
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 07.08.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Inventeur
Lehnen, Alois
55472 Longkamp, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.