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Brevet européen · EP3017742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3017742
Numéro de demande
EP15189159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2015
Publié
11 mai 2016
Délivré
23 déc. 2020
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/06 (2006.01)
A47L 11/40 (2006.01)
A47L 11/34 (2006.01)
Priorité
CN 201410528118 09.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Inventeur

Bassett, Alexander Anthony Denny

Suzhou 215006 Jiangsu Province, CN

Chengling, Zhang

Suzhou 215100 Jiangsu Province, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.