ELEKTROMOTORISCHER MÖBELANTRIEB
Brevet européen · EP3017800 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3017800
- Numéro de demande
- EP15201970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2011
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 7/018 (2006.01)A47C 20/04 (2006.01)A47C 31/00 (2006.01)G08C 17/02 (2006.01)G08C 19/00 (2006.01)G08C 23/04 (2006.01)H02K 99/00 (2014.01)H04M 1/04 (2006.01)H04M 1/725 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010012910 U 16.11.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
LOLEY, Steffen
49082 Osnabrück, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.