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Brevet européen · EP3017864 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3017864
- Numéro de demande
- EP14820633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2014
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 16 janv. 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 17/42 (2006.01)B01F 17/44 (2006.01)C08F 2/20 (2006.01)C08F 2/30 (2006.01)C08L 71/00 (2006.01)C08F 2/26 (2006.01)C08F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013139985 03.07.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/066270 19.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/001968 08.01.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 16 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
Parties
Inventeur
OGASAWARA, Asako
kyoto-shi Kyoto 600-8873, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.