AUSHÄNGBARE TÜR FÜR AUSRÜSTUNGSGEHÄUSE

Brevet européen · EP3017979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3017979
Numéro de demande
EP15192819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2015
Publié
11 mai 2016
Délivré
6 janv. 2021
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 1/38 (2006.01)
Priorité
US 201414532477 04.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Inventeur

BANTZ,, Shannon Ryan

LaPorte, IN Indiana 46350, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.