GASTURBINENSCHAUFEL
Brevet européen · EP3018290 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3018290
- Numéro de demande
- EP15190456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2015
- Publié
- 11 mai 2016
- Délivré
- 6 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F01D 5/14 (2006.01)F01D 5/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 14191932 05.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 3 juil. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.07.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 20 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 6 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
Parties
Inventeur
5654 AC Eindhoven, NL
5702 AN Helmond, NL
5912SE Venlo, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.