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Brevet européen · EP3018370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3018370
Numéro de demande
EP15193237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2015
Publié
11 mai 2016
Délivré
17 avr. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 3/02 (2006.01)
Priorité
US 201462075498 P 05.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Inventeur

Miller, Jon N.

Merrill, MI Michigan 48637, US

Mondragon-Parra, Eduardo R.

Freeland, MI Michigan 48623, US

Kleinfeld, Brian J.

Saginaw, MI Michigan 48602, US

Thomas, Steven M.

Saginaw, MI Michigan 48609, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.