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Brevet européen · EP3018419 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3018419
Numéro de demande
EP15192486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2015
Publié
11 mai 2016
Délivré
30 déc. 2020
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 7/08 (2006.01)
F24C 15/32 (2006.01)
Priorité
IT MI20141911 07.11.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  3. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Titulaire

Candy S.p.A.

Via Missori, 8, 20900 Monza (MB), IT

Inventeur

FUMAGALLI, Aldo

20900 Monza, MONZA E BRIANZA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.