ELEKTROMAGNETISCHES VENTIL

Brevet européen · EP3018434 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3018434
Numéro de demande
EP15191041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2015
Publié
11 mai 2016
Délivré
21 juil. 2021
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 43/00 (2006.01)
F25B 41/31 (2021.01)
F25B 41/34 (2021.01)
F25B 41/35 (2021.01)
Priorité
JP 2014225830 06.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  3. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Inventeur

ANDOH, Toshihiro

Tokyo 193-0942, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.