Stromrichtereinrichtung

Brevet européen · EP3018709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3018709
Numéro de demande
EP14191672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2014
Publié
11 mai 2016
Délivré
18 juil. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/40 (2006.01)
H01L 23/467 (2006.01)
H01L 25/07 (2006.01)
H02M 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Inventeur

Gaumon, Aurélien

75009 Paris, FR

Meziti, Nabil

95100 Argenteuil, FR

Touzard, Sébastien

27420 Chateau-sur-epte, FR

Vanhyfte, Francois

95360 Montmagny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.