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Brevet européen · EP3019033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3019033
- Numéro de demande
- EP14730801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2014
- Publié
- 18 mai 2016
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 27/12 (2016.01)A23L 27/30 (2016.01)A23L 2/60 (2006.01)A23L 2/56 (2006.01)
- Priorité
- US 201361840401 P 27.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/061417 03.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/206690 31.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.