PLANUNG EINES SCHNEIDEN VON MENSCHLICHEM ODER TIERISCHEM KNOCHENGEWEBE
Brevet européen · EP3019111 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3019111
- Numéro de demande
- EP14735543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2014
- Publié
- 18 mai 2016
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 34/10 (2016.01)
- Priorité
- EP 13174509 01.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/063793 30.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/000823 08.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 9 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.01.2021
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.