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Brevet européen · EP3019246 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3019246
- Numéro de demande
- EP13745866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2013
- Publié
- 18 mai 2016
- Délivré
- 28 août 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 5/00 (2006.01)A62C 31/02 (2006.01)A62C 99/00 (2010.01)B05B 7/04 (2006.01)B05B 1/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/FI2013/050748 11.07.2013
- Publication PCT
- WO2015/004309 15.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
HURME, Antti Tapio
00640 Helsinki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.