TRÄGER FÜR REIFENROHLINGE
Brevet européen · EP3019331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3019331
- Numéro de demande
- EP13737526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2013
- Publié
- 18 mai 2016
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29D 30/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2013/000122 09.07.2013
- Publication PCT
- WO2015/003277 15.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.