TRÄGER FÜR REIFENROHLINGE

Brevet européen · EP3019331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3019331
Numéro de demande
EP13737526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2013
Publié
18 mai 2016
Délivré
13 sept. 2017
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29D 30/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2013/000122 09.07.2013
Publication PCT
WO2015/003277 15.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.