HYDRAULISCHER STOSSDÄMPFER UND ABDECKELEMENT

Brevet européen · EP3019766 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3019766
Numéro de demande
EP13748114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2013
Publié
18 mai 2016
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16F 9/36 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/004317 12.07.2013
Publication PCT
WO2015/004701 15.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Astemo, Ltd.

2-1, Otemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0004, JP

Inventeur

KONAKAI, Seiryo

Gyoda City Saitama 361-8506, JP

HOJO, Satomi

Gyoda City Saitama 361-8506, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.