WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP3019809 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3019809
- Numéro de demande
- EP14744727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2014
- Publié
- 18 mai 2016
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 9/02 (2006.01)F25B 39/02 (2006.01)F28D 3/02 (2006.01)F28D 3/04 (2006.01)F28D 7/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201313939786 11.07.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/046217 10.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/006601 15.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Inventeur
NUMATA, Mitsuharu
Minneapolis, MN 55441, US
KASAI, Kazushige
Minneapolis, MN 55441, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.