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Brevet européen · EP3019813 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3019813
- Numéro de demande
- EP14747809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 juil. 2014
- Publié
- 18 mai 2016
- Délivré
- 27 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F41H 3/00 (2006.01)F41H 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013107365 11.07.2013
- Demande PCT
- PCT/DE2014/100237 08.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/003690 15.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 déc. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Krauss-Maffei Wegmann GmbH & Co. KG, Krauss-Maffei-Strasse 11, 80997 München, Allemagne → KNDS Deutschland GmbH & Co. KG, Krauss-Maffel-Strasse 11, 80997 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 27 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
Parties
Inventeur
50968 Köln, DE
80997 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.