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Brevet européen · EP3020004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3020004
Numéro de demande
EP14742444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2014
Publié
18 mai 2016
Délivré
23 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06M 1/04 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 201312448 11.07.2013
Demande PCT
PCT/US2014/045694 08.07.2014
Publication PCT
WO2015/006292 15.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Inventeur

HOWGILL, Stephen J.

Thurcaston Leicestershire LE7 7JL, GB

STUART, Adam

Bracknell Berkshire RG12 8HT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.