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Brevet européen · EP3020444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3020444
Numéro de demande
EP14822799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2014
Publié
18 mai 2016
Délivré
2 sept. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/14 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
Priorité
JP 2013143240 09.07.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/068111 08.07.2014
Publication PCT
WO2015/005304 15.01.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

FUJISAWA, Soichiro

Seto-shi Aichi 489-0976, JP

OGAWA, Keisuke

Seto-shi Aichi 489-0976, JP

IWANO, Kenshi

Seto-shi Aichi 489-0976, JP

NAKAJIMA, Megumi

Nagoya-shi Aichi 460-0008, JP

OGAWA, Tomokazu

Seto-shi Aichi 489-0976, JP

MIYAKE, Takamasa

Seto-shi Aichi 489-0976, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.