KATALYSATOR UND KATALYSATORKOMPONENTE DAFÜR
Brevet européen · EP3020738 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3020738
- Numéro de demande
- EP15003271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2003
- Publié
- 18 mai 2016
- Délivré
- 21 mars 2018
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 110/02 (2006.01)C08F 4/656 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002238208 19.08.2002JP 2002253059 30.08.2002JP 2003026677 04.02.2003JP 2003026678 04.02.2003JP 2003101800 04.04.2003JP 2003287355 06.08.2003
- Divisionnaire de
- EP03788140
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Inventeur
YOSHIKIYO, Motozo
Chiba 290-0045, JP
FUKUNAGA, Toshifumi
Chiba 290-0045, JP
SATO, Hiroshi
Chiba 290-0045, JP
MACHIDA, Toshikazu
Chiba 290-0045, JP
IKEUCHI, Hiroyuki
Chiba 290-0045, JP
YANO, Takefumi
Chiba 290-0045, JP
TANAKA, Yasuhiro
Chiba 290-0045, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.