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Brevet européen · EP3020779 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3020779
- Numéro de demande
- EP14869795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2014
- Publié
- 18 mai 2016
- Délivré
- 20 juin 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 5/02 (2006.01)C08K 3/00 (2018.01)C08L 101/00 (2006.01)H01L 23/427 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013256203 11.12.2013JP 2014128404 23.06.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2014/077814 20.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/087620 18.06.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 20 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
MATSUMURA, Tomoki
Toyota-shi, Aichi 470-0533, JP
HATTORI, Masakazu
Toyota-shi, Aichi 470-0533, JP
NIITAKA, Seiji
Wakou-shi, Saitama 351-0198, JP
KONO, Kimitoshi
Wakou-shi, Saitama 351-0198, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.