BETÄTIGUNGSORGAN
Brevet européen · EP3021022 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3021022
- Numéro de demande
- EP15193371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2015
- Publié
- 18 mai 2016
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16K 31/163 (2006.01)F16K 31/44 (2006.01)F15B 15/02 (2006.01)B30B 1/10 (2006.01)B30B 1/04 (2006.01)B30B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 17562014 12.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 23.11.2017
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
6714 Nüziders, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.