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Brevet européen · EP3021048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3021048
Numéro de demande
EP15003200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2015
Publié
18 mai 2016
Délivré
1 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24D 3/12 (2006.01)
F24D 13/02 (2006.01)
F16L 53/00 (2018.01)
E04B 1/76 (2006.01)
E04B 1/70 (2006.01)
Priorité
DE 102014016673 12.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  2. 18 févr. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Blümel, Christoph, Schulstrasse 6, 84431 Heldenstein, Allemagne → Christoph Blümel, Sonnleiten 31, 5261 Helpfau-Uttendorf, Autriche

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 28 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2023

  5. 21 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  6. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

Christoph Blümel

5261 Helpfau-Uttendorf, AT

Inventeur

Blümel, Christoph

84431 Heldenstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.