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Brevet européen · EP3021093 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3021093
- Numéro de demande
- EP15193541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2015
- Publié
- 18 mai 2016
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01G 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014105472 U 13.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 19 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2024
- 13 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.02.2023
- 10 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LangPatent Anwaltskanzlei IP Law Firm, c/o Christian Lang, Täätschestrasse 38, Postfach 454, 3914 Blatten b. Naters
Publié dans Swissreg le 10.11.2018
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Titulaire
Janner, Siegfried
92708 Mantel, DE
Inventeur
Janner, Siegfried
92708 Mantel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.