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Brevet européen · EP3021093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3021093
Numéro de demande
EP15193541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2015
Publié
18 mai 2016
Délivré
19 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01G 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 202014105472 U 13.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 19 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2024

  4. 13 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.02.2023

  5. 10 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LangPatent Anwaltskanzlei IP Law Firm, c/o Christian Lang, Täätschestrasse 38, Postfach 454, 3914 Blatten b. Naters

    Publié dans Swissreg le 10.11.2018

  6. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Titulaire

Janner, Siegfried

92708 Mantel, DE

Inventeur

Janner, Siegfried

92708 Mantel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.