TRENNMITTEL
Brevet européen · EP3021114 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3021114
- Numéro de demande
- EP14822794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2014
- Publié
- 18 mai 2016
- Délivré
- 3 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01J 20/286 (2006.01)B01J 20/289 (2006.01)G01N 30/88 (2006.01)B01J 20/26 (2006.01)B01J 20/32 (2006.01)C08F 20/56 (2006.01)C08F 20/58 (2006.01)C08F 20/60 (2006.01)C08F 20/54 (2006.01)B01D 15/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013142550 08.07.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/068237 08.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/005361 15.01.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 5 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 05.03.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Kyoto-shi, Kyoto 606-8585, JP
Kyoto-shi, Kyoto 606-8585, JP
Kyoto-shi, Kyoto 606-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.