MAGNETISCHER AKTUATOR

Brevet européen · EP3021333 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3021333
Numéro de demande
EP13888967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2013
Publié
18 mai 2016
Délivré
16 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01F 7/08 (2006.01)
H01F 7/16 (2006.01)
H01H 3/22 (2006.01)
H01H 3/28 (2006.01)
H01H 33/666 (2006.01)
H01H 50/18 (2006.01)
H01H 50/42 (2006.01)
H01H 50/64 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2013/079236 11.07.2013
Publication PCT
WO2015/003370 15.01.2015
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 10 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.10.2022

  6. 21 avr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Straße 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.04.2022

  7. 7 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2019

  8. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Inventeur

YAO, Jilong

Beijing 100012, CN

ZHAO, Yanfeng

Beijing 100012, CN

WANG, Lanjin

Beijing 102208, CN

SONG, Yinghua

Beijing 100012, CN

YANG, Chao

Beijing 100200, CN

CHENG, Jian

Beijing 100039, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.