BALLENPRESSE
Brevet européen · EP3021659 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3021659
- Numéro de demande
- EP14737249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2014
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 8 mai 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01F 15/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 201312757 17.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/064710 09.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/007591 22.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
TIJSEN, Theodorus Antonius
NL-6021 RN Budel, NL
RAAIJMAKERS, Jaap Johannes Wilhelmus
NL-5595 GA Leende, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.