STÄMME VON STREPTOCOCCUS THERMOPHILUS

Brevet européen · EP3021679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3021679
Numéro de demande
EP14739458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2014
Publié
25 mai 2016
Délivré
17 avr. 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23C 9/123 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
C12R 1/46 (2006.01)
A23C 9/13 (2006.01)
A23C 9/127 (2006.01)
A23C 21/02 (2006.01)
A23C 19/032 (2006.01)
A23L 33/135 (2016.01)
Priorité
EP 13176911 17.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/065286 16.07.2014
Publication PCT
WO2015/007791 22.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Inventeur

FREMAUX, Christophe

F-86000 Poitiers, FR

HORVATH, Philippe

F-86220 Dangé-Saint-Romain, FR

FOURCASSIE, Pascal

F-86000 Poitiers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.