SELBSTTRAGENDES BEKLEIDUNGSSTÜCK

Brevet européen · EP3021701 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3021701
Numéro de demande
EP14766101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2014
Publié
25 mai 2016
Délivré
13 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A41D 7/00 (2006.01)
A41B 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013107588 17.07.2013
DE 102013107893 24.07.2013
Demande PCT
PCT/DE2014/100224 02.07.2014
Publication PCT
WO2015/007266 22.01.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 2 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Titulaire

Kremer, Klaus

33102 Paderborn, DE

Inventeur

Kremer, Klaus

33102 Paderborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.