NEIGUNGSVERSTELLBARE ABLAGE-VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3021712 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3021712
Numéro de demande
EP13759121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2013
Publié
25 mai 2016
Délivré
20 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
18 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A47B 13/08 (2006.01)
A47B 41/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/DE2013/100269 19.07.2013
Publication PCT
WO2015/007257 22.01.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 29.10.2026

  2. 31 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 31.10.2025

  3. 30 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2024 → 31.07.2025

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  4. 31 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2023

  5. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  6. 8 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 08.12.2017

  7. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Titulaire

Faulwetter, Patrick

Marina del Rey, CA 90292, US

Inventeur

Faulwetter, Patrick

Marina del Rey, CA 90292, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.