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Brevet européen · EP3021797 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3021797
Numéro de demande
EP14732126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2014
Publié
25 mai 2016
Délivré
12 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61F 2/915 (2013.01)
A61F 2/88 (2006.01)
Priorité
US 201361856073 P 19.07.2013
EP 13177182 19.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/062190 12.06.2014
Publication PCT
WO2015/007435 22.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 21 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 12 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

Parties

Titulaire

Biotronik AG

Ackerstrasse 6, 8180 Bülach

Inventeur

AMIDO, Alexandre

18057 Rostock, DE

PÖHLMANN, Stefanie

95466 Weidenberg, DE

BAKCZEWITZ, Frank

18055 Rostock, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.