SELBSTAUSDEHNENDE KANÜLE
Brevet européen · EP3021928 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3021928
- Numéro de demande
- EP14827002
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2014
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 29/00 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/04 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201361847638 P 18.07.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/046978 17.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/009904 22.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 6 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.01.2023
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Marriottsville, Maryland 21104, US
Gibson Island, Maryland 21056, US
Catonsville, Maryland 21228, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.