FILTERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3021953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3021953
Numéro de demande
EP14741198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2014
Publié
25 mai 2016
Délivré
25 déc. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/027 (2006.01)
B01D 35/06 (2006.01)
B01D 35/147 (2006.01)
Priorité
DE 102013011866 16.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/001741 26.06.2014
Publication PCT
WO2015/007364 22.01.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Inventeur

STEHLE, Gerhard

78467 Konstanz, DE

BAUTZ, Marco

88048 Friedrichshafen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.