FAHRZEUG
Brevet européen · EP3022098 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3022098
- Numéro de demande
- EP14753287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2014
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 7/22 (2006.01)B60L 7/26 (2006.01)B60W 30/14 (2006.01)B60K 31/00 (2006.01)B60T 1/10 (2006.01)B60L 3/00 (2019.01)B60L 3/12 (2006.01)B60L 7/10 (2006.01)B60L 15/10 (2006.01)B60L 15/20 (2006.01)B60W 10/08 (2006.01)B60W 30/18 (2012.01)B60W 30/16 (2020.01)
- Priorité
- GB 201312706 16.07.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/052165 16.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/008060 22.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Inventeur
CRUMPTON, Matthew
Nantwich Cheshire CW5 6RJ, GB
O'MEACHAIR, Deaglan
Nantwich Cheshire CW5 7DR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.