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Brevet européen · EP3022209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3022209
Numéro de demande
EP14747267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2014
Publié
25 mai 2016
Délivré
7 mars 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 498/14 (2006.01)
A61K 31/5365 (2006.01)
A61P 31/18 (2006.01)
Priorité
US 201361847430 P 17.07.2013
US 201461941079 P 18.02.2014
Demande PCT
PCT/US2014/047022 17.07.2014
Publication PCT
WO2015/009927 22.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Inventeur

ALBRECHT, Wolfgang

89075 Ulm, DE

COUTABLE, Ludovic

89077 Ulm, DE

KOELLNER, Gertraud

89233 Neu-Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.