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Brevet européen · EP3022370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3022370
- Numéro de demande
- EP14742578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2014
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 12 sept. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 9/04 (2006.01)E05B 17/00 (2006.01)E05B 15/04 (2006.01)E05B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201312940 19.07.2013GB 201401386 27.01.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2014/052191 17.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/008079 22.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 12 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
Parties
Inventeur
WALKER, Robert William
Dudley West Midlands DY1 2UY, GB
SHENTON, Nigel
Wolverhampton WV10 6PZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.