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Brevet européen · EP3022380 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3022380
- Numéro de demande
- EP14750602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2014
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/42 (2006.01)E06B 9/64 (2006.01)
- Priorité
- GB 201312611 15.07.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/052146 14.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/008050 22.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
GREENING, Andrew
Sandbach Cheshire CW11 3DA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.