FIXATION MÉTALLIQUE

Brevet européen · EP3022452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3022452
Numéro de demande
EP13791845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2013
Publié
25 mai 2016
Délivré
2 janv. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 33/06 (2006.01)
B64D 45/02 (2006.01)
Priorité
FR 1357157 19.07.2013
Demande PCT
PCT/FR2013/052427 10.10.2013
Publication PCT
WO2015/007957 22.01.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

LISI Aerospace

42/52 Quai de la Râpée CS11233, 75012 Paris, FR

Inventeur

REGNARD, Benoît

F-78640 Saint Germain de La Grange, FR

BROUCKE, Martial

F-60240 DELINCOURT, FR

GOYER, Julien

F-95210 Saint Gratien, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.