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Brevet européen · EP3022453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3022453
Numéro de demande
EP14741581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2014
Publié
25 mai 2016
Délivré
17 juin 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 17/04 (2006.01)
F16C 33/04 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 43/02 (2006.01)
F16C 9/02 (2006.01)
Priorité
GB 201312880 18.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/065345 17.07.2014
Publication PCT
WO2015/007826 22.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Titulaire

Mahle International GmbH

Pragstraße 26-46, 70376 Stuttgart, DE

Mahle Industries, Incorporated

23030 Haggerty Road, Farmington Hills, MI 48335, US

Mahle Engine Components Slovakia S.R.O.

Nabrezie Oravy 625/12, 02617 Dolny Kubin, SK

Mahle Composants Moteur France SAS

27 Route de la Foire, 74650 Chavanod, FR

Mahle Engine Systems UK Limited

Central Park Drive, Rugby, Warwickshire CV23 0WE, GB

Inventeur

BARRAL, Stephane

F-74370 Saint Martin Bellevue, FR

TRAN, Ha

Rugby CV22 7QJ, GB

SHARPE, Mark

Rugby, Warwickshire CV22 7GW, GB

GALLAS, Tino

Rugby, Warwickshire CV21 3DN, GB

SCOTT, Murray

02742 Oravsky Biely Potok, SK

BUKNA, Miroslav

SK 30401 Ruzomberok, SK

BERKERY, Kevin

Ann Arbor 48103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.