HYDROSTATISCHER VARIATOR
Brevet européen · EP3022468 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3022468
- Numéro de demande
- EP14766536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2014
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 61/423 (2010.01)F16H 61/433 (2010.01)F16H 39/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201361845988 P 13.07.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/063037 11.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/008204 22.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
CZEPAK, John
Burnaby British Columbia V5A 1N7, CA
DYCK, Gerald
Abbotsford British Columbia V3G1M4, CA
VALLEBRANT, Per-Ola
SE-46142 Trollhättan, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.