KASKADENVERKLEIDUNG FÜR EIN STEUERVENTIL
Brevet européen · EP3022474 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3022474
- Numéro de demande
- EP14825983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2014
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 47/06 (2006.01)F16K 47/12 (2006.01)F16K 47/04 (2006.01)F16K 47/08 (2006.01)F16K 1/54 (2006.01)
- Priorité
- US 201361856502 P 19.07.2013US 201414333313 16.07.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/047469 21.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/010132 22.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Inventeur
MASTROVITO, Marco
I-70023 Gioia Del Colle (Bari), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.