KASKADENVERKLEIDUNG FÜR EIN STEUERVENTIL

Brevet européen · EP3022474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3022474
Numéro de demande
EP14825983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2014
Publié
25 mai 2016
Délivré
21 nov. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 47/06 (2006.01)
F16K 47/12 (2006.01)
F16K 47/04 (2006.01)
F16K 47/08 (2006.01)
F16K 1/54 (2006.01)
Priorité
US 201361856502 P 19.07.2013
US 201414333313 16.07.2014
Demande PCT
PCT/US2014/047469 21.07.2014
Publication PCT
WO2015/010132 22.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

MASTROVITO, Marco

I-70023 Gioia Del Colle (Bari), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.

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