ROHRSCHELLE MIT VERRIEGELUNGSFUNKTION

Brevet européen · EP3022475 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3022475
Numéro de demande
EP14741965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2014
Publié
25 mai 2016
Délivré
23 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16L 3/10 (2006.01)
F16B 5/02 (2006.01)
F16B 37/02 (2006.01)
F16B 37/08 (2006.01)
F16L 55/035 (2006.01)
F16B 35/06 (2006.01)
Priorité
NL 2011194 18.07.2013
Demande PCT
PCT/NL2014/050453 07.07.2014
Publication PCT
WO2015/009141 22.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 30 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Säger & Partner, Patent- und Rechtsanwälte, Feldgüetliweg 130, 8706 Meilen

    Publié dans Swissreg le 30.10.2020

  6. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Titulaire

J. van Walraven Holding B.V.

Industrieweg 5, 3641 RK Mijdrecht, NL

Mandataire

Säger & Partner Patent- und Rechtsanwälte

Feldgüetliweg 130, 8706 Meilen

Inventeur

JUZAK, Marek

NL-3641 ZS Mijdrecht, NL

NIJDAM, Frank

NL-3891 CZ Zeewolde, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.