VERBINDUNGSSYSTEM FÜR ROHRLEITUNGEN

Brevet européen · EP3022476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3022476
Numéro de demande
EP14777158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2014
Publié
25 mai 2016
Délivré
4 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F16L 21/08 (2006.01)
F16L 25/00 (2006.01)
Priorité
IT BS20130107 19.07.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/063035 11.07.2014
Publication PCT
WO2015/008203 22.01.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 2 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2017

  7. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Inventeur

GUZZONI, Paolo

I-25015 Desenzano del Garda (Brescia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.