VERBINDUNGSSYSTEM FÜR ROHRLEITUNGEN
Brevet européen · EP3022476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3022476
- Numéro de demande
- EP14777158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2014
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16L 21/08 (2006.01)F16L 25/00 (2006.01)
- Priorité
- IT BS20130107 19.07.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/063035 11.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/008203 22.01.2015
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 2 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2017
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Inventeur
I-25015 Desenzano del Garda (Brescia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.