SYSTEM ZUM SPEICHERN VON ENERGIE
Brevet européen · EP3022494 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3022494
- Numéro de demande
- EP14744755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2014
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F24D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013107463 15.07.2013
- Demande PCT
- PCT/DE2014/100244 10.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/007269 22.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 2 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2022
- 6 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Titulaire
02943 Weisswasser, DE
Inventeur
02943 Weisswasser, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.